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Remise en cause du Concours PSP Slim
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Moi j'ai fais une connerie sans faire exprès j'lé envoyé 2 fois j'avais mis mon nom mais la j'ai mis le nom de mon père vu que j'suis pas majeur et j'ai pas mis le mm chiffre a la question susbsidière .... quelle boulette j'espère que seul mon premier bulletin sera pris en compte de toute facon c'était pas pour tricher vu qu'on peut pas tricher en méttant le même compte et le même nom de famille pfff la connerie ..... 

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dragon59666 Gamer Maitre
- Messages: 443
- Inscription: 14 Jan 2011, 16:19
- Pays: France
Le concours ne peut pas être légalement remis en cause
Un contrat consiste en l’engagement d’une ou plusieurs personnes à faire quelque chose ou s'abstenir de faire quelque chose.
L'organisation d'un concours relève donc bien d'un contrat ou d'une convention.
Un écrit n'est pas nécessaire. Il ne s'agit que de l'instrumentum, c'est-à-dire la preuve du contrat ; cette preuve peut-être apportée par tout autre moyen (telle la capture d'écran d'un site).
La convention qui lie les organisateurs du site à ses lecteurs dans le cadre d’un concours est donc établie.
A défaut d'avoir prévu une clause permettant aux organisateurs d'arrêter volontairement le concours, et d'en fixer les modalités exactes, les organisateurs ne disposent pas de ce droit.
Ils sont donc légalement tenus de respecter les obligations auxquelles ils se sont engagés en vertu de ladite convention.
De plus, le site a pu bénéficier d’une augmentation de sa consultation grâce à l’attraction suscitée par le concours, en manière telle que les organisateurs en ont tiré avantage. Arrêter le concours constituerait une tromperie permettant aux organisateurs de tirer profit de la convention, sans en assurer la contrepartie comme ils doivent pourtant le faire (organisation du concours et remise du cadeau)
En outre, rien n'interdit de se renseigner afin de répondre à un concours. La consultation de documents ou l'aide de tiers n'est pas constitutive d'une tricherie, fut-ce sur internet. Il n'est dès lors aucunement loisible aux organisateurs d'arrêter le concours.
Le partage d'informations n'est pas condamnable en soi. Même si le règlement l'interdit, il s’agit d’une clause abusive vu le caractère totalement naturel de la démarche visant à rechercher des informations sur Internet.
Accorder foi à cette interdiction, reviendrait à valider une théorie selon laquelle l’organisateur d’un concours pourrait intervenir dans les activités privées des participants afin de leur interdire d’interroger leurs amis ou de faire usage de leur dictionnaire.
Pour rappel la clause abusive est celle « qui a pour effet de créer, au détriment d'un consommateur ou d'un non professionnel, un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties à un contrat » (http://www.groupe-excel.fr/sid_xml/C_in ... #infos0161)
Enfin, quand bien même il y aurait-il « tricherie », quod non, elle ne saurait être ni un motif permettant de sanctionner une personne n'ayant commis aucune infraction audit règlement, ni un motif permettant d’interrompre le concours avant son terme.
D'autre part, les organisateurs n'ont pas les moyens de vérifier de manière raisonnable et équitable, l’ensemble des activités qu'ils tentent vainement de qualifier de « tricherie » : en effet, l’art. 2 du règlement stipule « le concours est personnel et donc le partage d'informations concernant les questions ou épreuves relatives au concours est interdit ». Or, cet « échange » est susceptible d’être réalisé par différents moyens telles que les conversations physiques, téléphoniques, le courrier électronique ou autres…
Les organisateurs du présent concours n’ont ni les moyens technologiques ni les moyens légaux de contrôler tous les procédés susévoqué. De plus, abstraction faite de cette question, ils n’ont pas les moyens de contrôler un nombre suffisamment élevé de participants afin d’assurer l’équité de leur contrôle et donc du concours.
La clause litigieuse est par conséquent inéquitable, déraisonnable et très peu réalisable. Tout cela corrobore le raisonnement selon lequel ladite clause est abusive.
Soulignons également que même si la clause était légalement applicable, quod non, les organisateurs resteraient en défaut de prouver les prétendues infractions au règlement : le règlement prévoit l’obligation de respecter les différentes clauses ainsi que la possibilité, pour les organisateurs, de prendre des sanctions. Le règlement étant muet au sujet des moyens de preuve, le droit commun doit s’appliquer. Or le Code civil stipule que la partie qui entend invoquer le non-respect d’une convention afin d’être déliée de ses obligations doit prouver les faits qu’elle invoque. Par conséquent, en cas d’arrêt du présent concours, les organisateurs devront prouver la prétendue tricherie à chaque concurrent. A défaut, les organisateurs ne peuvent interrompre le présent concours.
Finalement, l’art. 2-1 du règlement stipule : « CHAQUE membre qui dérogera aux conditions de l'article 2 subira les dispositions de l'article 3 (…) ».
Et l’art. 3 : « le non respect des dispositions du présent règlement pourra être puni par les administrateurs (…) ».
C’est l’application de l’art. 2-1 qui revoit à l’art. 3 et permet donc son application. Or l’art. 2-1 prévoit que CHAQUE membre qui déroge aux conditions subira l’art 3.
CHAQUE membre : il est explicitement établi que tant les infractions au règlement que leur sanction sont individuelles ! Or, l’arrêt du concourre constituerait une sanction collective prohibée par la convention. Par ailleurs, une telle sanction serait injustifiée envers la personne ayant respecté l’ensemble des clauses.
Soulignons également que le règlement est écrit donc explicitement établi. Par conséquent, si les organisateurs voulaient se réserver le droit d'arrêt pour cause de tricherie massive, ils devaient le prévoir. Or, ils ne l'ont pas fait. Les dispositions du droit commun sont dès lors les seuls d’application. On peut aussi en déduire, que la possibilité de l’arrêt du concours ne faisait pas parties des intentions des parties lors de la conclusion de la convention, ici convention unilatérale.
Le cas de force majeur n’est pas non plus applicable au cas d’espèce puisque le cas de force majeur est " unfait imprévisible indépendant de la volonté de toutes les partie, qui empêche une des parties de satisfaire à ses obligations de manière invincible et indépendante de sa volonté ". Il s’agira par exemple d’un problème technique, d’un changement de législation, etc. L’impossibilité d’agir doit être absolue. L’inapplication volontaire dudit règlement même en réponse à des tentatives de tricherie ne peut constituer un cas de force majeur.
Il va de soi qu’après les déclarations des organisateurs, la survenance d’un incident technique empêchant le déroulement du concours serait de nature à constituer une présomption d’inapplication volontaire du règlement, et partant, un comportement fautif voire un dol.
En vertu de ce qui précède, en cas d’annulation du présent concours, je me réserve le droit d’introduire une requête judiciaire à l'encontre des organisateurs au motif qu'ils n'auraient pas respecté la convention dans un but de dol.
L'organisation d'un concours relève donc bien d'un contrat ou d'une convention.
Un écrit n'est pas nécessaire. Il ne s'agit que de l'instrumentum, c'est-à-dire la preuve du contrat ; cette preuve peut-être apportée par tout autre moyen (telle la capture d'écran d'un site).
La convention qui lie les organisateurs du site à ses lecteurs dans le cadre d’un concours est donc établie.
A défaut d'avoir prévu une clause permettant aux organisateurs d'arrêter volontairement le concours, et d'en fixer les modalités exactes, les organisateurs ne disposent pas de ce droit.
Ils sont donc légalement tenus de respecter les obligations auxquelles ils se sont engagés en vertu de ladite convention.
De plus, le site a pu bénéficier d’une augmentation de sa consultation grâce à l’attraction suscitée par le concours, en manière telle que les organisateurs en ont tiré avantage. Arrêter le concours constituerait une tromperie permettant aux organisateurs de tirer profit de la convention, sans en assurer la contrepartie comme ils doivent pourtant le faire (organisation du concours et remise du cadeau)
En outre, rien n'interdit de se renseigner afin de répondre à un concours. La consultation de documents ou l'aide de tiers n'est pas constitutive d'une tricherie, fut-ce sur internet. Il n'est dès lors aucunement loisible aux organisateurs d'arrêter le concours.
Le partage d'informations n'est pas condamnable en soi. Même si le règlement l'interdit, il s’agit d’une clause abusive vu le caractère totalement naturel de la démarche visant à rechercher des informations sur Internet.
Accorder foi à cette interdiction, reviendrait à valider une théorie selon laquelle l’organisateur d’un concours pourrait intervenir dans les activités privées des participants afin de leur interdire d’interroger leurs amis ou de faire usage de leur dictionnaire.
Pour rappel la clause abusive est celle « qui a pour effet de créer, au détriment d'un consommateur ou d'un non professionnel, un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties à un contrat » (http://www.groupe-excel.fr/sid_xml/C_in ... #infos0161)
Enfin, quand bien même il y aurait-il « tricherie », quod non, elle ne saurait être ni un motif permettant de sanctionner une personne n'ayant commis aucune infraction audit règlement, ni un motif permettant d’interrompre le concours avant son terme.
D'autre part, les organisateurs n'ont pas les moyens de vérifier de manière raisonnable et équitable, l’ensemble des activités qu'ils tentent vainement de qualifier de « tricherie » : en effet, l’art. 2 du règlement stipule « le concours est personnel et donc le partage d'informations concernant les questions ou épreuves relatives au concours est interdit ». Or, cet « échange » est susceptible d’être réalisé par différents moyens telles que les conversations physiques, téléphoniques, le courrier électronique ou autres…
Les organisateurs du présent concours n’ont ni les moyens technologiques ni les moyens légaux de contrôler tous les procédés susévoqué. De plus, abstraction faite de cette question, ils n’ont pas les moyens de contrôler un nombre suffisamment élevé de participants afin d’assurer l’équité de leur contrôle et donc du concours.
La clause litigieuse est par conséquent inéquitable, déraisonnable et très peu réalisable. Tout cela corrobore le raisonnement selon lequel ladite clause est abusive.
Soulignons également que même si la clause était légalement applicable, quod non, les organisateurs resteraient en défaut de prouver les prétendues infractions au règlement : le règlement prévoit l’obligation de respecter les différentes clauses ainsi que la possibilité, pour les organisateurs, de prendre des sanctions. Le règlement étant muet au sujet des moyens de preuve, le droit commun doit s’appliquer. Or le Code civil stipule que la partie qui entend invoquer le non-respect d’une convention afin d’être déliée de ses obligations doit prouver les faits qu’elle invoque. Par conséquent, en cas d’arrêt du présent concours, les organisateurs devront prouver la prétendue tricherie à chaque concurrent. A défaut, les organisateurs ne peuvent interrompre le présent concours.
Finalement, l’art. 2-1 du règlement stipule : « CHAQUE membre qui dérogera aux conditions de l'article 2 subira les dispositions de l'article 3 (…) ».
Et l’art. 3 : « le non respect des dispositions du présent règlement pourra être puni par les administrateurs (…) ».
C’est l’application de l’art. 2-1 qui revoit à l’art. 3 et permet donc son application. Or l’art. 2-1 prévoit que CHAQUE membre qui déroge aux conditions subira l’art 3.
CHAQUE membre : il est explicitement établi que tant les infractions au règlement que leur sanction sont individuelles ! Or, l’arrêt du concourre constituerait une sanction collective prohibée par la convention. Par ailleurs, une telle sanction serait injustifiée envers la personne ayant respecté l’ensemble des clauses.
Soulignons également que le règlement est écrit donc explicitement établi. Par conséquent, si les organisateurs voulaient se réserver le droit d'arrêt pour cause de tricherie massive, ils devaient le prévoir. Or, ils ne l'ont pas fait. Les dispositions du droit commun sont dès lors les seuls d’application. On peut aussi en déduire, que la possibilité de l’arrêt du concours ne faisait pas parties des intentions des parties lors de la conclusion de la convention, ici convention unilatérale.
Le cas de force majeur n’est pas non plus applicable au cas d’espèce puisque le cas de force majeur est " unfait imprévisible indépendant de la volonté de toutes les partie, qui empêche une des parties de satisfaire à ses obligations de manière invincible et indépendante de sa volonté ". Il s’agira par exemple d’un problème technique, d’un changement de législation, etc. L’impossibilité d’agir doit être absolue. L’inapplication volontaire dudit règlement même en réponse à des tentatives de tricherie ne peut constituer un cas de force majeur.
Il va de soi qu’après les déclarations des organisateurs, la survenance d’un incident technique empêchant le déroulement du concours serait de nature à constituer une présomption d’inapplication volontaire du règlement, et partant, un comportement fautif voire un dol.
En vertu de ce qui précède, en cas d’annulation du présent concours, je me réserve le droit d’introduire une requête judiciaire à l'encontre des organisateurs au motif qu'ils n'auraient pas respecté la convention dans un but de dol.
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kadokado
C'est vrai que c'est stupide de tricher......
On vous donne tout les moyen
Google , votre cerveau , et plein d'autre façon.....
Et vous trouvez certains le moyen de tricher.....
Ce concours ma bien occupé toutes la semaine , je ne jouai plus a ma PSP et réfléchissais beaucoup au concours.....
J'avoue que je n'ai pas fait qu'utiliser mon cerveau (Bon je n'ai pas non plus utiliser yahoo ou autres)
Mais bon franchement les énigmes étaient si dur que ça pour que certains pensent a Hacker ou demander sur Yahoo.
4 ou 5 énigmes étaient plus difficile que les autres sans l'êtres elles même beaucoup.
Tout le monde pense a gagné cette PSP.
C'est vrai au début j'ai dit que je faisais sa pour m'amuser , ce qui en partie est vrai mais qu'à moitier.
Je veux aussi gagné la PSP comme tout les gens honnête de ce concours.
Alors je trouve sa honteux et je serais vraiment énérvé si ce concours s'arrêttait a cause de quelques personnes mals intentioné mais en même temps je comprendrais les Admin .
Alors les tricheries c'est vraiment Pitoyable
On vous donne tout les moyen
Google , votre cerveau , et plein d'autre façon.....
Et vous trouvez certains le moyen de tricher.....
Ce concours ma bien occupé toutes la semaine , je ne jouai plus a ma PSP et réfléchissais beaucoup au concours.....
J'avoue que je n'ai pas fait qu'utiliser mon cerveau (Bon je n'ai pas non plus utiliser yahoo ou autres)
Mais bon franchement les énigmes étaient si dur que ça pour que certains pensent a Hacker ou demander sur Yahoo.
4 ou 5 énigmes étaient plus difficile que les autres sans l'êtres elles même beaucoup.
Tout le monde pense a gagné cette PSP.
C'est vrai au début j'ai dit que je faisais sa pour m'amuser , ce qui en partie est vrai mais qu'à moitier.
Je veux aussi gagné la PSP comme tout les gens honnête de ce concours.
Alors je trouve sa honteux et je serais vraiment énérvé si ce concours s'arrêttait a cause de quelques personnes mals intentioné mais en même temps je comprendrais les Admin .
Alors les tricheries c'est vraiment Pitoyable
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yoshi10
nicky66 Wrote:Pathien Wrote:Bon malheuresement ce type de comportement est arrivé...
par contre, il y aura malgré tout un affichage des réponses ou pas?![]()
si t'as bon en principe t'as pas besoin de confirmer, tu devrais être sûr![]()
sauf pour la dernière evidemment mais ça :p
Je doutes de mes réponses justement

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Pathien Gamer du Dimanche
- Messages: 13
- Inscription: 03 Juil 2006, 00:00
2216angu Wrote:Vous la voulez ?
Allez l'acheter !
Vous avez pas d'argent ?
Aller Travailler !
Vous aimer pas travailler ?
Bin écoute je peux rien pour toi !
Mais noel approche ?
Alors fais la toi offrir !
Comme c'est bien dit .
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bawzzz Gamer Hardcore
- Messages: 537
- Inscription: 12 Aoû 2009, 18:34
- Pays: France
- Sexe: Homme
Moi aussi je doute vachement de mes réponses!
Pour la dernière je viens a l'instant de trouver, Puta*n il a fallu que je la torde dans tout les sens cette énigmes pour que j'ai un jus de réponses.
Franchement Bravo pour la dernière elle était bien trouvée.

Pour la dernière je viens a l'instant de trouver, Puta*n il a fallu que je la torde dans tout les sens cette énigmes pour que j'ai un jus de réponses.
Franchement Bravo pour la dernière elle était bien trouvée.


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eltoma Gamer Bronze
- Messages: 1392
- Inscription: 23 Mar 2007, 14:45
J'ai pas participé, je regrettte, je regrette aussi pour les tenants du concours et le site surtout, ils ont du cottisé pour la psp et puis tout le travail qu'ils font pour la scene psp : cfs, apps, homebrews, super news et tous ce qu'on peut faire sur psp.gen, la moindre des choses serait de les respecter, là on les prend pour des cons ce qui est bien pathetique, jconseille un ban de 3 mois à l'egard des tricheurs si ce n'est pas plus (temporaire).
Et un grand merci surtout aux staff de PSPGEN qui voulait faire un heureux parmi les gamer, byee ++
Et un grand merci surtout aux staff de PSPGEN qui voulait faire un heureux parmi les gamer, byee ++
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soz108 Gamer Débutant
- Messages: 3
- Inscription: 24 Mar 2007, 01:00
Re: Le concours ne peut pas être légalement remis en cause
kadokado Wrote:Un contrat consiste en l’engagement d’une ou plusieurs personnes à faire quelque chose ou s'abstenir de faire quelque chose.
et on peux pas rajouter une clause interdisant aux imb...lles et pseudos étudiants en droit pre-1ère année de participer

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Liane Gamer Débutant
- Messages: 6
- Inscription: 11 Aoû 2008, 12:28
En tout cas c'était amusant.
Du moins ça l'ai encore puisque j'ai lu les dernières énigmes aujourd'hui et je cherche encore la dernière^^
Sinon beh que voulez vous...J'espère juste qu'on aura la publication des réponses, j'aimerai bien, au moins, savoir où j'aurais pu faire des erreurs et les comprendre si tel est le cas.
Du moins ça l'ai encore puisque j'ai lu les dernières énigmes aujourd'hui et je cherche encore la dernière^^
Sinon beh que voulez vous...J'espère juste qu'on aura la publication des réponses, j'aimerai bien, au moins, savoir où j'aurais pu faire des erreurs et les comprendre si tel est le cas.
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percyflette Gamer Pro
- Messages: 233
- Inscription: 20 Juin 2011, 20:12
- Prénom: adrien
- Pays: France
- Sexe: Homme