moursin Wrote:desolé de ne pas avoir repondu plus tot mais j'ai eu un problème de connexion
ke n'ai pas tout lu mais apparement oli_s est toujours aussi enteté meme quand un juriste lui dit que c'est légal il se met a le critiquer
bannir oli_s n'aurait aucun sens meme si il dit n'importequoi a mon avis il a respecté les regles jusqu'a maintenant si on oublie le fait qu'il utilise les double voir tripl post a tout va
je pense qu'un bannissement morale suffirait comme d'autres ont dit
Lis mon post de 18h24 et je te renvoi au code du commerce obligeant l'inscription au RCS (et tout ce qui s'en suit) quand il y a vente habituelle et répétée, ce qui serait le cas avec la solution 1 (même si c'est au juge de trancher)
Quand au juriste (si juriste il y a), oublier le code du commerce est un peu gros, même si le domaine est énorme, donc je ne lui jetterai pas la pierre
Dernière édition par SHAYNEZ le 23 Aoû 2006, 21:32, édité 1 fois.
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Oli_s